Notre village

Historique Plan / Accès Environnement Tourisme Cimetière / Crématorium Cultes
Vie municipale

Mairie / Agence postale Les élus Comptes rendus Les commissions Conseil Municipal des Jeunes Démarches administratives Intercommunalité Syndicat intercommunal Conseil départemental Urbanisme
Vie Scolaire

Ecole Communale Collége Marcelle RIVIER Lycée Agricole du VAL- de- DROME
Vie pratique

Annuaire santé Commerces Location des salles Annuaire professionnel Vos déchets Liaison bus / covoiturage Fibre Accessibilité numéros d'urgence
Vie sociale

CCAS petite enfance Etablissements spécialisés Assistante Sociale
Vie associative

Associations
Pour consultez

Arrêté Municipal

Accueil / Actualités / Arrêté Municipal

04/09/2025

Arrêté municipal AM-2025-76_page-0001.jpg

Arrêté municipal AM-2025-76_page-0002.jpg

×

Contacts

Commune de Montéléger

4 cours des Platanes

26760 Montéléger - FRANCE

+33 4 75 59 50 18

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes