Relevé de décisions conseil municipal du 31 mars 2026

02/04/2026

Le conseil municipal s'est réuni le 31 mars 2026 à 20 heures à la mairie.

L'ordre du jour était le suivant : 
-         Création de la Commission d’Appel d’Offres
-         Fixation du nombre de représentants au Centre Communal d’Action Sociale
-         Élection des représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale
-         Création de la Commission Communale des Impôts Directs
-         Désignation de deux délégués au Comité National d’Action Social (CNAS)
-         Désignation de l’Élu référent en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du personnel communal
-         Désignation de deux représentants pour participer à l’élection des délégués du Comité Syndical du Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme (SDED)
-         Désignation de deux délégués au Comité de Territoire du Syndicat d’Irrigation Drômois (SID)
-         Désignation de deux délégués au Syndicat Mixte des Eaux du Sud Valentinois (SMESV)
-         Désignation du correspondant défense de la Commune 
-         Questions orales :
           o   Création des Commissions Municipales
           o   Evocation des principaux dossiers

Les délibérations et leurs annexes peuvent être consultées ici